Les activités de STTP – transport du matériel électrique, travaux publics, installation de réseaux MT/BT et manutention spécialisée – s’exercent dans un environnement fortement réglementé.
La conformité réglementaire est au cœur de notre manière de travailler, afin de garantir la sécurité, la qualité et la légalité de nos interventions.
1. Respect des lois et réglementations en vigueur
STTP s’engage à respecter :
- Les lois nationales applicables aux travaux publics, au transport, à la sécurité et au travail.
- Les réglementations relatives au transport routier de marchandises et, le cas échéant, d’équipements lourds ou sensibles.
- Les exigences des autorités locales : permis, autorisations de voirie, accès aux sites, circulation de convois exceptionnels.
- Les règles applicables en matière d’urbanisme, d’environnement et d’occupation du domaine public.
Nous restons en veille sur l’évolution des textes pour adapter nos pratiques.
2. Normes techniques et exigences des maîtres d’ouvrage
Dans ses projets, STTP applique :
- Les normes techniques applicables aux réseaux MT/BT, aux ouvrages de génie civil et aux équipements électriques.
- Les cahiers des charges et spécifications techniques des maîtres d’ouvrage, des exploitants et des bailleurs.
- Les exigences de qualité d’exécution, d’essais et de réception des travaux (rapports, PV d’essais, DOE, etc.).
L’objectif est de garantir des ouvrages conformes, sûrs et durables, dès la mise en service.
3. Hygiène, Sécurité & Environnement (HSE)
La conformité réglementaire intègre pleinement les aspects HSE :
- Respect des règles de sécurité pour les travaux électriques, le levage, le terrassement et la circulation sur chantier.
- Application des consignes HSE des maîtres d’ouvrage et des exploitants de sites.
- Mise en œuvre de mesures de prévention des accidents, de protection des travailleurs et des tiers.
- Prise en compte des enjeux environnementaux : gestion des déchets, prévention des pollutions, remise en état des sites.
4. Conditions de travail & droits des travailleurs
STTP veille à :
- Respecter le droit du travail et les dispositions relatives aux contrats, à la durée du travail et aux conditions de sécurité.
- Assurer à ses équipes des conditions de travail conformes aux exigences réglementaires et contractuelles.
- Sensibiliser et former le personnel aux droits, devoirs et bonnes pratiques sur chantier.
5. Traçabilité et documentation
Pour démontrer la conformité de ses interventions, STTP :
- Tient à jour les documents administratifs et réglementaires nécessaires (assurances, permis, autorisations, licences…).
- Élaborent des rapports, procès-verbaux d’essais et fiches de contrôle pour constituer un dossier de référence.
- Conserve les éléments permettant d’assurer la traçabilité des travaux réalisés et des décisions prises.
6. Engagement de la Direction
La Direction de STTP affirme que la conformité réglementaire :
- Est une condition non négociable de l’exécution des projets.
- Fait partie des responsabilités partagées de l’encadrement et des équipes de terrain.
- Est intégrée dans les décisions techniques, organisationnelles et contractuelles.